Créer son site Web

Dominique Bard
Consultant

Propriete intellectuelle
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Il va sans dire que vous souhaitez être propriétaire de votre site et de tous les droits qui y sont attachés. Notamment le droit de propriété intellectuelle. Pour cette raison et aussi parce que nous pensons que vous parlez mieux de vous et de votre activité que nous ne pourrions le faire, nous vous invitons à fournir tous les textes et les illustrations du site. Nous vous guidons simplement dans la manière de les rédiger, pour qu'ils obéissent aux règles spécifiques de rédaction Web.

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La loi française prévoit que tout créateur est propriétaire de son oeuvre dès lors qu'elle existe et tous les droits lui sont réservés. Nous mentionons simplement cet état de fait sur les pages de votre site ou dans les mentions légales. Ainsi la propriété du site sera bel et bien établie et vous sera entièrement réservée.

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